Fabrice Durand


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Fabrice DURAND
conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000050055644(source JORF)
nomination
28 Juillet 202428/07/2024
De: Durand (Fabrice, André, Gilbert)
sergent-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000042434281(source JORF)
nomination
18 Octobre 202018/10/2020
De: Fabrice DURAND
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JORFTEXT000042238680(source JORF)
nomination
15 Août 202015/08/2020
De: Durand Fabrice
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2019-11-01"
INTJ1927032S(source BOMI)
promotion
15 Novembre 201915/11/2019
De: Fabrice DURAND
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
attaché de coopération régional justice à Amman (Jordanie)
Groupe:
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
date_debut="2019-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000038759435(source JORF)
détachement
14 Juillet 201914/07/2019
De: Durand Fabrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1826259S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Durand Fabrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808593S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Fabrice DURAND
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
attaché de coopération régional justice à Amman (Jordanie)
Groupe:
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
date_debut="2018-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000037213713(source JORF)
détachement
18 Juillet 201818/07/2018
De: DURAND Fabrice
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2018
INTC1812304A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Durand Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2017-08-01"
INTJ1718854S(source BOMI)
promotion
13 Octobre 201713/10/2017
De: Durand, Fabrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610852S(source BOMI)
prime
17 Octobre 201617/10/2016
De: Fabrice Durand
vice-procureur de la République près le tribunal de première instance de Nouméa
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international
attaché de coopération régional justice à Amman (Jordanie)
Groupe:
Ministère des affaires étrangères et du développement international
date_debut="2016-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000033076986(source JORF)
détachement
31 Août 201631/08/2016
De: DURAND Fabrice
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2016
À L'ARRÊTÉ No 1533 DU 29 AVRIL 2016 RELATIF AU TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE MAJOR DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2016
1. Liste utile
INTC1610079A(source BOMI)
inscription
15 Juin 201615/06/2016
De: Durand, Fabrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
De Crevoisier Gouy
INTJ1415785S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Durand (Fabrice, André, Gilbert)
sergent, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000028154820(source JORF)
décoration
05 Novembre 201305/11/2013
De: Fabrice DURAND
vice-président au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Durand Fabrice
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124349S(source BOMI)
prime
10 Mai 201210/05/2012
De: Fabrice DURAND
vice-président chargé du secrétariat général au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000024497915(source JORF)
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: Fabrice DURAND
vice-président au tribunal de grande instance de Toulouse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
personnalite_qualifiee
JUSC1011135A(source BOMJ)
nomination
15 Juillet 201015/07/2010
De: Fabrice Durand
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Vice-président chargé du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000020104007(source JORF)
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Durand (Fabrice)
juge de l'application des peines (Saint-Denis-de-la-Réunion)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Fabrice Durand
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Juge de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Fabrice Durand
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Substitut placé auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Fabrice Durand
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
JORFTEXT000000224905(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Durand (Fabrice)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 2000
JORFTEXT000000771172(source JORF)
admissibilite
12 Mars 200212/03/2002
De: Durand (Fabrice)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1999
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000203343(source JORF)
nomination
30 Janvier 200030/01/2000
De: Durand (Fabrice)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, réuni en séance extraordinaire le
20 janvier 2000
à 10 h 30 à Paris
Vu l'erreur matérielle ayant affecté les notes attribuées aux candidats dispensés de l'épreuve d'exercices physiques
De rectifier l'erreur commise et, de ce fait, d'annuler la liste établie le
21 décembre 1999
de la remplacer par la liste suivante
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000386347(source JORF)
admissibilite
28 Janvier 200028/01/2000
De: Durand (Fabrice)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 30 AOUT 1999
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000579985(source JORF)
admissibilite
04 Janvier 200004/01/2000
De: Durand (Fabrice, Laurent, Alexandre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
PREMIER CONCOURS
Session ouverte le
30 août 1999
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000198355(source JORF)
admissibilite
05 Novembre 199905/11/1999
De: Durand (Fabrice, Laurent, Alexandre)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1994
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000365318(source JORF)
admissibilité
07 Juillet 199407/07/1994
De: Durand (Fabrice, L., A.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste
par ordre alphabétique, des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1994)
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000548519(source JORF)
admissibilite
25 Juin 199425/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.